Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE
/
LE CAMPAGNARD NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAMPAGNARD NORMAND
LES FERMIERS DU BOCAGE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3983808
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
LE CAMPAGNARD NORMAND de LES FERMIERS DU BOCAGE

Présentation de la marque LE CAMPAGNARD NORMAND

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAMPAGNARD NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE domicilié(e) 9 rue de l'Ecluse-Chette - 50200 - COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 983 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE CAMPAGNARD NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMPAGNARD NORMAND est expirée depuis le 18 février 2023.

LES FERMIERS DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE MANCELLOIS , LE PICORIN , LE CAMPAGNARD , BELVAL , LE CAMPAGNARD NORMAND


LES FERMIERS DU BOCAGE, Association Loi 1901 - 9 rue de l'Ecluse-Chette - 50200 - COUTANCES - France - SIREN 348983255


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie », gibier ; extraits de viande, de gibier, de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie » ; découpés et élaborés de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie » ; volailles entières bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie » ; poulets, pintades, poules, coquelets, canettes, canards, dindes, chapons entiers ou découpés, bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie » ;

Animaux vivants ; volaille [animaux vivants] ; volaille pour l'élevage.